2010.7.1 Le Guide pour l’évaluation des EIE de projets miniers aidera les avocats d’intérêt public, les activistes agissant au niveau local et les membres de la communauté à comprendre les EIE des projets miniers, identifier les failles dans les plans de développement des projets miniers et explorer les moyens que les compagnies minières ...
Read More2019.6.26 Cette recherche exploratoire vise à identifier les obstacles liés à l'exploitation minière actuelle et les moyens de modéliser des gisements en question, les défis des compétences essentielles des équipes minières et ses influences à l'efficacité et au développement de la mine, les stratégies à .
Read More2017.2.20 Projets miniers . Guide d’instructions . Février 2017 . Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques . 2 . Réalisation, coordination et rédaction . ... sont assujetties à la procédure d'évaluation et d'examen des impacts sur
Read More2022.2.7 Pour l’Etat d’accueil, le modèle économique d’un projet minier est un outil fondamental pour évaluer la viabilité économique avant l’octroi du permis d’exploitation, bien que l’impact de cet outil et les bénéfices qu’un gouvernement peut
Read MoreELAW - This Guidebook will help grassroots advocates and communities understand mining EIAs, identify flaws in mining project plans, convince decision-makers to reject ill-conceived mining projects, and explore ways that proposed mining projects could be made socially and environmentally acceptable.
Read More2021.2.1 Lorsqu’un permis d’exploitation minier est accordé, les PGES servent par la suite de document de référence pour le titulaire du permis, les organismes gouvernementaux de suivi, les collectivités et autres intervenants clés tout au long du projet minier. Le cadre juridique doit fournir une feuille de route claire pour le processus
Read More2022.11.8 En application de la directive EIE 2011/92/UE modifiée concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement dite directive "projets ou EIE", les projets impliquant des travaux miniers (et non pas les titres miniers) doivent être soumis au processus d’évaluation environnementale :
Read More2022.3.24 Grâce à cette approche inclusive et évolutive basée sur les retours de terrain, l’Outil d'Evaluation de Sites Miniers (outil MSAT en anglais) a été développé comme un outil simple et facile d’accès qui peut être utilisé dans n'importe quelle situation où des opérations minières sont présentes.
Read More11 Remerciements Le Guide pour l évaluation des EIE de projets miniers est le fruit de plusieurs années d expériences en évaluation des Etudes d Impacts environnementaux (EIE) pour des projets miniers proposés à travers le monde. Le Guide est le travail d une équipe d experts de Environmental Law Alliance Worldwide (ELAW), en ...
Read More1 Ce chapitre propose un ensemble de repères relatifs aux projets miniers, et à l’industrie minérale qui les opère, afin de contribuer à la compréhension et à la gestion du développement éventuel du potentiel minéral marin
Read MoreLe Guide ne discute pas non plus de l’exploitation minière pour l’extraction du charbon ou des agrégats tels que le sable, les graviers et le calcaire. 1.1 Les phases d’un projet minier du début des prospections minérales à la
Read MoreELAW – This Guidebook will help grassroots advocates and communities understand mining EIAs, identify flaws in mining project plans, convince decision-makers to reject ill-conceived mining projects, and explore ways that proposed mining projects could be made socially and environmentally acceptable. Guide (EN) Guide (FR) гид (RU) Guia (ES)
Read More2021.12.14 renégociation des contrats et projets miniers. 1.1 Objectifs: Le processus d’évaluation et de renégociation des contrats et projets miniers doit avoir des objectifs clairs et préalablement déclinés dans l’acte création la commission de renégociation. Ces objectifs doivent viser l’intérêt de la population congolaise, des
Read More2023.10.31 Cette phase s’amorce généralement après la réalisation de l’évaluation préliminaire du dépôt minéral, telle qu’elle est définie par le Règlement 43-101 sur l’information concernant les projets miniers (RLRQ, chapitre V-1.1, r. 15) et acceptée par les autorités réglementaires compétentes.
Read More2022.11.8 En application de la directive EIE 2011/92/UE modifiée concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement dite directive "projets ou EIE", les projets impliquant des travaux miniers (et non pas les titres miniers) doivent être soumis au processus d’évaluation environnementale :
Read MoreDirection de l’évaluation environnementale des projets industriels, miniers, énergétiques et nordiques ... Direction adjointe des projets miniers et industriels Maud Ablain, Murielle Vachon, par intérim; Pôle d’expertise des impacts sociaux; Direction générale de la faune en région Carl Patenaude-Levasseur.
Read More2023.11.13 La directive 2011/92/UE modifiée concernant l’évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement dite directive "projets ou EIE" est transposée en droit français à l’article R.122-2 du code de l'environnement et son annexe.. Le décret n° 2023-1032 du 9 novembre 2023 revoit certains seuils et critères de cette
Read More2020.8.14 République Démocratique du Congo peuvent être remises en cause au point d’envisager la cession de projets miniers ou de sociétés minières déjà existantes. Se pose dès lors la question de la valorisation de ces actifs miniers avec l ’impérieuse nécessité de s’adapter à l ’incertitude actuelle, mais pas seulement.
Read More2024.2.16 L’analyse de sensibilité est un outil utile pour évaluer les projets miniers, en particulier lorsqu’il y a des incertitudes et des risques impliqués. Il vous permet de tester comment différentes variables affectent la rentabilité et la faisabilité de votre projet, et d’identifier les plus critiques. Dans cet article, vous apprendrez ...
Read MoreDeux régimes, une préoccupation commune. Un processus en cinq étapes. Les projets assujettis à la procédure d'évaluation et. d'examen des impacts sur l'environnement et le milieu social. Les projets soumis à l’évaluation
Read MoreL’acceptabilité sociale des projets miniers constitue un enjeu majeur pour l’industrie extractive. La littérature qui traite de la notion d’acceptabilité sociale en lien avec le monde minier se décline autour du concept de
Read MoreÉvaluation économique des projets extractifs 5 jours intra. Dates à convenir. Lieu à convenir ... Estimation des investissements miniers; Estimation des coûts opératoires; disponible à distance . L’évaluation de la rentabilité économique des projets miniers.
Read MoreL’Outil d’évaluation du site minier ( Mine Site Assessment Tool, «MSAT») est gratuit, et peut être utilisé par toute personne, même le/a directeur/rice d’une mine, souhaitant aborder les problèmes fondamentaux affectant le voisinage d’un site minier. Au cours des quatre dernières années, le MSAT a été appliqué dans de ...
Read More2023.1.12 Le chapitre II du titre II du livre Ier du code de l'environnementest ainsi modifié : 1° A l'article R. 122-4, après les mots : « autres projets », est insérée la phrase : « Pour les projets miniers portant sur le fond de la mer et son sous-sol, elle consulte l'Institut Français de Recherche pour l'Exploitation de la Mer (IFREMER) » ; 2° Le IV de l'article
Read More2023.12.24 Africa-Press – Mali. Du 19 au 20 décembre 2023, la Coalition malienne Publiez ce que vous payez (PCQVP-Mali) a organisé à l’Agetic, un atelier d’information et de sensibilisation à l’endroit des acteurs de la société civile et de la presse, sur le mécanisme d’évaluation environnementale et sociale des projets miniers en république du Mali.
Read MoreInstitut Universitaire de l’Entreprise et du Développement (IUED) ÉVALUATION, MONTAGE FINANCIER ET FINANCEMENT DES PROJETS MINIERS Dakar, du 22 Juin au 27 Juin 2015 dans les locaux de l’IUED I. Contexte L’industrie minière est de celles qui ont connu une croissance fulgurante durant ces dernières années.
Read More2022.10.26 PROJETS MINIERS Guide à l’intention des gouvernements Enjeux de la mise en œuvre Gilles Côté, Ph. D. Directeur général du SIFÉE Lancement par webinaire 8 octobre 2020. THÈMES ABORDÉS PAR EXPERTS FRANCOPHONES ÉVALUATION DES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX ET SOCIAUX Nouvelle approche RÉACTIVE
Read MorePersonnes participantes à des projets de recherche > Implantation et efficacité d'un programme de prévention de l'agression sexuelle > Recherche clinique sur le spectre autistique et le syndrome du X fragile > Étude QUALITY : évaluation de la qualité de vie des enfants et des jeunes adultes avec une malformation cardiaque >
Read More2023.1.10 L’évaluation économique préliminaire du Projet minier Uatnan démontre une rentabilité attrayante pour une production ciblée d’environ 500 000 tonnes de concentré de graphite par an sur une durée
Read MoreLes projets miniers sont assujettis à une telle étude. Or bien que la procédure d’EIE soit obligatoire, la réglementation ne prescrit aucune méthode d’évaluation des impacts ; qui est laissée au choix du praticien.
Read MoreActivités minières. Cette page regroupe les informations relatives aux activités minières disponibles sur notre site Web. Informations sur les procédures relatives à l’évaluation et à l’examen des impacts sur l’environnement et le milieu social de certains projets. Renseignements sur les demandes d’autorisation nécessaires pour ...
Read MoreIl est composé de 11 modules portant sur les aspects fondamentaux de l’ÉIS et d’un dernier module d’évaluation des connaissances. La matière porte principalement sur les principes de base et les grandes étapes de réalisation d’une évaluation des impacts sur la santé pour un projet minier.
Read More2019.6.29 3.1.4 Les présentes Directives couvrent l ˇévaluation des projets, dans son ensemble, du point de vue financier. Elles intègrent l ˇanalyse financière des projets dans le cadre financier global et celui de la gestion financière de l ˇorgane d ˇexécution. Les implications financières de la solution physique.
Read More2023.10.8 Les grands projets miniers en cours de réalisation au Cameroun. 8 octobre 2023. Dans la continuité de l’évaluation de l’état d’avancement des différents projets d’exploitation minière annoncée par le Président de la République son excellence Paul BIYA lors de son adresse à la nation le 31 décembre 2022 dernier, le Professeur ...
Read More6 天之前 Plus largement, il s’agira de mieux comprendre les dynamiques de l’acceptabilité sociale des projets miniers visant des minerais critiques et stratégiques (MCS), afin d’assurer un cadre de développement cohérent avec les besoins et les préoccupations des acteurs du milieu. Résultats attendus et retombées escomptées
Read More2020.5.1 L’ÉVALUATION DES RIS QUES ET DES EN JEUX ..... 24. 4.2.1. La st abi lité physique ... En amont de tous projets miniers, une étude des couches arables et des morts terrains est .
Read More2016.5.8 3 Les risques financiers liés à la contestation sociale des projets sont bien réels : il est ainsi es ; 2 L’ Indice vise ainsi à évaluer les risques sociaux associés aux projets miniers durant la phase d’exploration avancée, c’est-à-dire lorsque de la machinerie lourde est présente sur le site, mais que le processus d’obtention des permis n’est pas
Read More2018.9.5 Guide Evaluation des aléas miniers. Rapports d'appui / guides .pdf 5 septembre 2018 18.32 Mo. Description. Après avoir largement exploité, durant plusieurs siècles, les ressources minérales présentes dans son sous-sol, la France a progressivement vu ses sites d’extraction cesser leur activité. ...
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