minière sme et des contrats

minière sme et des contrats :

: CONTRATS MINIERS - EITI
2022.3.25 Nous sommes heureux de vous présenter la première édition de ! Contrats miniers : comment les lire et les comprendre ". Comme la publication équivalente traitant des contrats pétroliers publiée ﬁn 2012, elle a été réalisée en cinq jours seulement et est
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: Guide de l’IISD sur la négociation des contrats miniers à
2015.5.21 Conscient de la nécessité de mettre à la disposition des pays en développement un outil pour les guider dans la négociation de contrats d’investissement avec les entreprises minières, ce guide cherche à aider les représentants gouvernementaux à identifier leurs besoins et objectifs, et à se préparer à négocier efficacement, afin ...
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: POLITIQUE MINIERE ET NEGOCIATIONS CONTRACTUELLES
2015.6.19 négociations et du droit des contrats ; Enjeux et principes fondamentaux des négociations de contrats miniers ; Modèles de contrats miniers et Suivi/évaluation de contrats miniers. APPROCHE PEDAGOGIQUE L'approche pédagogique combinera des cours magistraux, des tables rondes et des exercices de simulation.
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: Contrats miniers: comment les lire et les comprendre EITI
2024.5.7 juin 2014. Se basant sur plusieurs contrats de ResourceContracts, « Contrats Miniers : Comment les lire et les comprendre » est un ouvrage conçu pour mettre en lumière des clauses de contrat fermes et claires ainsi qu’étudier les possibilités d’améliorer les autres clauses.
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: Cours en ligne Politique Miniere Et Negociation Contractuelle
Cours en ligne Politique Miniere Et Negociation Contractuelle Nations Unies Commission économique pour l'Afrique. Annonce du cours en bref. Dates : 17 Février - 30 Avril 2020. Durée : 10 Semaines. Langue : Bilingue (Anglais-Français) Localisation : Formation en ligne sur le web. Thème : Politique minière et négociations contractuelles.
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: (PDF) Contrats Miniers Lire Et Comprendre L S
L’exploitation minière induit des activités économiques qui sont pour partie prises en charge par des acteurs locaux. En Nouvelle-Calédonie, cette opportunité a étésaisie depuis une trentaine d’années par les
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: Comment lire et comprendre les contrats miniers? - Congo Mines
Ce document est une introduction au secteur minier. Il met un accent particulier sur l'analyse des contrats et les cadres juridiques qui les entourent et vise à aider les gouvernements, les citoyens, et les autres parties prenantes, à mieux comprendre le contenu et l'impact des contrats miniers, aﬁn de leur permettre de négocier, d ...
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: « Les défis auxquels sont confrontés les États africains
2016.10.4 contrats pétroliers et miniers se limitent essentiellement à des experts techniques (par ex. géologues et ingénieurs) ou à des petits groupes de négociateurs qui ne sont pas suffisamment qualifiés pour représenter les parties à la négociation et qui sont désignés sur la base de considérations purement politiques et partisanes.
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: Industrie minière et développement local en République
2021.4.28 2. L’emploi dans l’industrie minière : RDC Les projets des grandes entreprises minières sont en capital et en technologie, et utilisent intensifs peu de main d’œuvre après la phase d ’installation de la mine . Ceci est illustré par le tableau ci-dessous tiré du rapport ITIE de 2015.
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: RENEGOCIATION DES CONTRATS MINIERS EN
2021.12.14 Lors de son séjour dans les provinces du Haut-Katanga et du Lualaba en Mai 2021, le Président Félix Tshisekedi avait annoncé l’intention de la République Démocratique du Congo de renégocier certains contrats miniers en vue de sceller des partenariats gagnant-gagnant entre la RDC et les investisseurs étrangers1.
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: « Les défis auxquels sont confrontés les États africains
2016.10.4 contrats mal négociés, d’incitations fiscales trop généreuses et de sous-facturation [pratiques]. »5 8. La capacité de définir la politique et le cadre réglementaire appropriés pour les ressources naturelles, de négocier des contrats complexes avec des multinationales étrangères, et de surveiller et faire respecter les exigences
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: POLITIQUE MINIERE ET NEGOCIATIONS CONTRACTUELLES
2015.6.19 minière ; Exploitation minière et durabilité socio-économique et environnementale ; Aperçu des négociations et du droit des contrats ; Enjeux et principes fondamentaux des négociations de contrats miniers ; Modèles de contrats miniers et Suivi/évaluation de contrats miniers. APPROCHE PEDAGOGIQUE
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: Comment lire et comprendre les contrats miniers? - Congo
Ce document est une introduction au secteur minier. Il met un accent particulier sur l'analyse des contrats et les cadres juridiques qui les entourent et vise à aider les gouvernements, les citoyens, et les autres parties prenantes, à mieux comprendre le contenu et l'impact des contrats miniers, aﬁn de leur permettre de négocier, d'analyser et de contrôler plus
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: (PDF) Exploitation minière artisanale et semi-mécanisée de
Ce décret, en application de l’article 14 de la loi n°28-2017/AN, institue l’ANEEMAS chargée conformément à l’article 3 : - - Des formalités relatives aux activités d’exploitation minière artisanale et semi-mécanisée et du traitement de leurs rejets ; De l’achat et de l’exportation de l’or et des autres substances ...
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: Memoire Online - De l'exploitation minière et des droits au ...
Ce travail s'intitule: «De l'exploitation minière et des droits au développement reconnus à la communauté environnante: cas du Katanga.» Il est reparti selon la logique scientifique qui fait en sorte qu'il ait une introduction générale, deux chapitres suivis des critiques et suggestions et enfin d'une conclusion générale.
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: (PDF) Industrie Minière : Enjeux et perspectives de
Malgré l’ampleur de ses richesses naturelles, Madagascar est un pays économiquement pauvre. La biodiversité sur la Grande île – évoquée généralement par le vocable d’"environnement" – est devenue depuis le milieu des années 1980 le point focal du financement international et a débouché sur l’élaboration d’un "modèle de développement".
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: (PDF) Les mines nous rendent pauvres": l'exploitation minière ...
Country Report • N° 2 • Décembre 2018 « Les mines nous rendent pauvres » : L'exploitation minière industrielle au Burkina Faso Franza Drechsel, Bettina Engels Mirka Schäfer IMPRESSUM GLOCON Country Report Series Publié par: Groupe de recherche junior GLOCON, Freie Universität Berlin Prof. Dr. Bettina Engels / Dr. Kristina Dietz
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: ENJEUX ET PERSPECTIVES DE RENÉGOCIATION DES
2015.6.26 ENJEUX ET PERSPECTIVES DE RENÉGOCIATION DES CONTRATS MINIERS EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE : LE CAS DE LA RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO Par Benjamin K. Musampa [email protected] Maîtrise en droit international et politique
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: La privatisation de la politique minière au Cameroun :
La délégation de l’exploration et de l’exploitation minière à des entre prises privées est également un excellent moyen pour l’État de se redéployer à moindre frais dans un secteur où il était quasiment absent. L’opacité autour des contrats et la forte centralisation présidentielle des prérogatives donnent à ces contrats ...
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: Cours en ligne Politique Miniere Et Negociation Contractuelle
Thème: Politique minière et négociations contractuelles ... les décideurs du gouvernement ayant des connaissances et des idées qui auront un impact direct sur l'élaboration de politiques sur les ressources minérales et naturelles qui régissent les investissements dans l'industrie des minéraux à moyenne et grande échelle, en ...
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: Extraction minière sous-marine : des règles
L'Autorité internationale des fonds marins (AIFM) a adopté le vendredi 21 juillet 2023 une feuille de route visant à l'adoption en 2025 des règles encadrant l'extraction minière sous-marine.
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: CONTRATS MINIERS - Congo Mines
2019.4.22 situant à l'intersection de l'exploitation minière et du développement économique. Tout comme dans le cas du livre traitant des contrats pétroliers, la méthodologie ! Book Sprint " apporte deux implications majeures quant à son contenu. En premier lieu, ceci est un travail d'optimisation, et non de perfection. Bien que nous
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: Communautés locales et « manne aurifère » : les
2020.10.12 Amadou Keita, Moussa Djiré, Kadari Traoré, Kader Traoré, Djibonding Dembelé, Arouna Dembelé, Mamadou Samassekou et Moussa Doumbo. Le secteur minier s’est beaucoup développé au Mali depuis le début des années 1990, si bien qu’il constitue aujourd’hui la deuxième source de revenus d’exportation du pays. Mais, tandis que les ...
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: Enjeux et perspectives de renégociation des contrats miniers
Benjamin K. Musampa Maitrise en droit international et politique internationale Introduction La compétition pour l’exploitation des ressources naturelles non renouvelables du continent africain a toujours constitué un enjeu stratégique pour les grandes puissances mondiales. Comme le relève un rapport de la Commission Economique pour l’Afrique (CEA), une
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: Exploitation minière en Afrique : enjeux fiscaux, sociaux et ...
2024.3.6 Renégociation des contrats miniers. En mai 2023, les autorités congolaises ont lancé la renégociation du fameux contrat du siècle (dit Mines contre infrastructures) signé en 2007, qui prévoyait plus de 6 milliards de dollars d’investissements chinois en échange d’accès aux mines de cobalt et de cuivre.
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: CONTRATS MINIERS - EITI
2022.3.25 situant à l'intersection de l'exploitation minière et du développement économique. Tout comme dans le cas du livre traitant des contrats pétroliers, la méthodologie ! Book Sprint " apporte deux implications majeures quant à son contenu. En premier lieu, ceci est un travail d'optimisation, et non de perfection. Bien que nous
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: Société Nationale Industrielle et Minière (SNIM)
2023.10.27 Nous avons effectué l’audit des états financiers consolidés de la Société Nationale Industrielle et Minière (SNIM) et de ses filiales (le groupe), comprenant le bilan consolidé au 31 décembre 2021, ainsi ... Contrats à terme 5.7 11 78 Trésorerie et équivalents de trésorerie 5.8 53 119 29 739 Total actifs 140 899 123 271
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: Exploitation minière et conflit dans l’est de la RDC: Une carte ...
2024.3.11 Financement des conflits, ingérence armée et sources d’insécurité au-delà du paradigme des « minerais de conflit ». Dans cette carte narrative, IPIS présente les résultats de ses recherches sur le lien entre l’exploitation minière et le financement des conflits dans l’est de la République démocratique du Congo (RDC).
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: Industrie minière et développement local en République
2021.4.28 1. L’industrie minière et le développement : littérature sur les effets d’entraînement Au cours de la dernière décennie, plusieurs pays africains riches en ressources minières ont connu un boom de l’exploitation minière suite à la demande de plus en plus des métaux sur le croissante
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: Dans les profondeurs des océans : droit international et
2022.7.21 Accueil › Agriculture, environnement, pêches et ressources naturelles › Dans les profondeurs des océans : droit international et exploitation minière des grands fonds marins. Dans les profondeurs des océans : droit international et exploitation minière des grands fonds marins Par loprespub le juillet 21, 2022. Temps de lecture : 7 minutes
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: CADRE JURIDIQUE NATIONAL – MINES SENEGAL
CADRE JURIDIQUE NATIONAL. Le secteur minier est régi entre autres textes par le Code Minier (Loi 2016-32 du 08 Novembre 2016) , le décret d’application (2017 459 du 21 Avril 2017) et le décret portant création et
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: Le secteur minier en Afrique centrale - UNCTAD
2020.9.10 position charnière et stratégique au centre de l’Afrique ce qui fait une zone privilégiée d’échanges commerciaux. ressources importantes notamment pétrolières et minières (diamant, cuivre, fer, manganèse, cobalt, etc.) dont certaines dont certaines sont des gisements de classe mondiale. important potentiel agricole, forestier et ...
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: Initiative pour la Transparence des Industries Extractives
2024.4.8 Différents types de contrats miniers QUELLE EST LA DURÉE DES CONTRATS ? Deux types de formules principales régissent la durée des contrats. a) Fixer un délai ferme. Pour une entreprise qui désire investir, la durée du contrat doit couvrir une période suffisamment longue pour lui permettre d’amortir son investissement et de
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: ENJEUX ET PERSPECTIVES DE RENÉGOCIATION DES
2015.6.26 ENJEUX ET PERSPECTIVES DE RENÉGOCIATION DES CONTRATS MINIERS EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE : LE CAS DE LA RÉPUBLIQUE DÉMOCRATIQUE DU CONGO Par Benjamin K. Musampa [email protected] Maîtrise en droit international et politique
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: (PDF) Ressources minières de la République démocratique
2020.8.11 Cette carte illustre les productions agricole et minière de la République Démocratique du Congo que nous. ... pays ; certains contrats léonins furent revisités (Mazalato, 2009).
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: Construire l'exploitation minière de la RDC sur des normes
2023.5.25 La recherche de minerais de batterie prend une urgence presque effrénée, des pays comme la République démocratique du Congo (RDC) se trouvant sous le microscope de l’exploration. Alors que tout le monde veut des progrès rapides dans le développement minier, il convient de rappeler que l’exploration et l’exploitation minière
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: La transparence des contrats miniers renforce la planification
2024.4.22 la formation des communautés à l'analyse des contrats et au suivi des obligations légales et contractuelles des sociétés minières; la mise en place d'un cadre de consultation multipartite, et ; la promotion de la participation des communautés à l'élaboration du PDSEC. Les retombées positives ne se sont pas fait attendre.
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: Industrie minière et programmes de développement
Industrie minière et programmes de développement durable au Sénégal Développement durable et territoires, Vol. 7, n°2 Juillet 2016 3. du Niger, montre que les initiatives qui associent la communauté développent des avantages collectifs (amélioration des capacités de mobilisation du village), tandis que
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: ETUDE PROSPECTIVE DU PROJET DU CODE MINIER CEMAC
Avec la transparence des contrats, 12 ROSENBLUM (Peter) et MAPLES (Susan), « Contrats confidentiels : pour en finir avec les accords secrets dans le secteur extractif », p.44. 6 ceux-ci ne peuvent pas devenir les boucs émissaires des humeurs politiques. ... Minière Commune et le Code Minier Communautaire de l’UEMOA ont largement ...
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: 60 ans d’indépendance : l’histoire de la Guinée à travers ses contrats ...
2018.10.9 Les contrats miniers successifs montrent aussi l’évolution de la politique minière de la Guinée. La convention de la CBG de 1963 crée la première société d’économie mixte, avec une participation de l’Etat de 49% au capital. Cette convention s’est révélée particulièrement robuste et est aujourd’hui toujours en vigueur, moyennant des
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CONTRATS MINIERS - EITI

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Comment lire et comprendre les contrats miniers? - Congo Mines

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Société Nationale Industrielle et Minière (SNIM)

Exploitation minière et conflit dans l’est de la RDC: Une carte ...

Industrie minière et développement local en République

Dans les profondeurs des océans : droit international et

CADRE JURIDIQUE NATIONAL – MINES SENEGAL

Le secteur minier en Afrique centrale - UNCTAD

Initiative pour la Transparence des Industries Extractives

ENJEUX ET PERSPECTIVES DE RENÉGOCIATION DES

(PDF) Ressources minières de la République démocratique

Construire l'exploitation minière de la RDC sur des normes

La transparence des contrats miniers renforce la planification

Industrie minière et programmes de développement

ETUDE PROSPECTIVE DU PROJET DU CODE MINIER CEMAC

60 ans d’indépendance : l’histoire de la Guinée à travers ses contrats ...